2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
MONA CONCEPTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Béligneux.
MONA CONCEPTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01330 à Villars-les-Dombes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MONA CONCEPTION compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2022 - 03/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONA CONCEPTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/10/2022 - 03/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Balan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONA CONCEPTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 436 Route De Cruisseau Vers Cruisseau, Béligneux (01360) | PC Logement | 0C1686, 0C1687 | 5 278 m² | 406 m² | 2022/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 01/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Béligneux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 436 Route De Cruisseau, Béligneux (01360) | PA | 0C1686, 0C1687 | 5 278 m² | 2022/07/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
