2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
MOKA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noroy-le-Bourg.
MOKA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à Noroy-le-Bourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOKA compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2018 - 14/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOKA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Noroy-le-Bourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOKA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Vesoul, Noroy-le-Bourg (70000) | PC Locaux | AB37P1, ZH36P1 | 1 643 m² | 355 m² | 2019/01/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Noroy-le-Bourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Vesoul, Noroy-le-Bourg (70000) | PA | AB37, ZH36 | 7 028 m² | 2018/10/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
