MOKA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
839469418 Société civile immobilière Créée le 09/04/2018

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de MOKA

MOKA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noroy-le-Bourg.

Profil et organisation

MOKA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à NOROY-LE-BOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOKA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/04/2018

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MOKA

Activité d’urbanisme de MOKA

MOKA compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2018 - 14/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOKA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/10/2018 - 14/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOKA

1 autorisation sur la période 14/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Noroy-le-Bourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOKA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Vesoul, Noroy-le-Bourg (70000) PC Locaux AB37P1, ZH36P1 1 643 m² 355 m² 2019/01/14

Permis d'aménager de MOKA

1 autorisation sur la période 19/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Noroy-le-Bourg. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Vesoul, Noroy-le-Bourg (70000) PA AB37, ZH36 7 028 m² 2018/10/19

Répartition géographique des autorisations de MOKA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOKA

Sources des informations sur MOKA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOKA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOKA ?
MOKA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOKA ?
Le profil de MOKA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOKA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOKA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOKA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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