MOISSONS NOUVELLES - Permis de construire et DP

Active
775672439 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de MOISSONS NOUVELLES

MOISSONS NOUVELLES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Boulay-Moselle.

Profil et organisation

MOISSONS NOUVELLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75019 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOISSONS NOUVELLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MOISSONS NOUVELLES

Activité d’urbanisme de MOISSONS NOUVELLES

MOISSONS NOUVELLES compte 7 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 13/03/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOISSONS NOUVELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

11/07/2013 - 13/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de MOISSONS NOUVELLES

7 autorisations sur la période 11/07/2013 - 13/03/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Boulay-Moselle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOISSONS NOUVELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Chemin De Velling, Boulay-Moselle (57220) PC Locaux 12241, 12242 43 830 m² 1 650 m² 2026/03/13
Les Grands Orangeons, Saint-Maur (36250) PC Locaux BP20, BP22 6 369 m² 45 m² 2025/12/12
20 Chemin De Velling, Boulay-Moselle (57220) PC Locaux 12234 43 830 m² 251 m² 2022/08/26
2 Rue Maurice Barres, Saint-Avold (57500) PC Locaux 21347 2 937 m² 158 m² 2020/08/10
2 Rue Du Lieutenant Nau, Petite-Rosselle (57540) PC Logement 09523, 09465 9 462 m² 137 m² 2015/10/29
765 Route De Marseille, Aix-en-Provence (13100) DP Locaux HC28 2 794 m² 308 m² 2013/12/24
Gesvres, Treillières (44119) DP Locaux C2993, C2992 162 m² 2013/07/11

Répartition géographique des autorisations de MOISSONS NOUVELLES

Demandeurs comparables à MOISSONS NOUVELLES

Sources des informations sur MOISSONS NOUVELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOISSONS NOUVELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOISSONS NOUVELLES ?
MOISSONS NOUVELLES est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOISSONS NOUVELLES ?
Le profil de MOISSONS NOUVELLES recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOISSONS NOUVELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOISSONS NOUVELLES concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOISSONS NOUVELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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