MOI - Permis de construire et DP

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812475879 Société civile immobilière Créée le 01/07/2015

Présentation détaillée de MOI

MOI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annonay.

Profil et organisation

MOI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07100 à Annonay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2015

Siège social

Permis de construire et DP de MOI

Activité d’urbanisme de MOI

MOI compte 1 autorisation recensée sur la période 09/10/2020 - 09/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/10/2020 - 09/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOI

1 autorisation sur la période 09/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Annonay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOI dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
78 Avenue Rhin Et Danube, Annonay (07100) PC Locaux BE1058 3 221 m² 37 m² 2020/10/09

Répartition géographique des autorisations de MOI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MOI

Sources des informations sur MOI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOI ?
MOI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOI ?
Le profil de MOI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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