2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
18
MERCUEL est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Divonne-les-Bains.
MERCUEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01220 à Grilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MERCUEL compte 18 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 17/06/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MERCUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
18 autorisations sur la période 12/02/2013 - 17/06/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Divonne-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MERCUEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Chenes Vesenex, Divonne-les-Bains (01220) | PC Logement | 0H1703 | 518 m² | 78 m² | 2020/11/19 |
| 121 Rue Rue De Villard Plan, Divonne-les-Bains (01220) | PC Logement | AL436, AL434 | 700 m² | 78 m² | 2020/03/13 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tour Du Lac, Divonne-les-Bains (01220) | PC Locaux | AH170 | 21 064 m² | 200 m² | 2014/12/23 |
1 à 3 sur 3 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Divonne-les-Bains
11 autorisations
Grilly
2 autorisations
Cessy
1 autorisation
Civrieux
1 autorisation
Péron
1 autorisation
Sauverny
1 autorisation
Ségny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
