2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
MAISON DE SANTE PROTESTANTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alès.
MAISON DE SANTE PROTESTANTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30100 à Alès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE SANTE PROTESTANTE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 30/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE SANTE PROTESTANTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Christol-lez-Alès. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE SANTE PROTESTANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Monteze L'olm, Saint-Christol-lez-Alès (30380) | PC Locaux | BD179 | 7 797 m² | 602 m² | 2023/06/30 |
2 autorisations sur la période 07/01/2014 - 05/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Avenue Carnot, Alès (30100) | PD | CA1102 | — | 2016/09/05 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 45 Avenu Carnot, Alès (30100) | PD | CA435, CA1120 | 464 m² | 2014/01/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
