ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD - Permis de construire et DP

Active
775898364 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nîmes.

Profil et organisation

ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30900 à NIMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
APSH30
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

Activité d’urbanisme de ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD compte 4 autorisations recensées sur la période 15/03/2016 - 08/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/03/2016 - 08/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

4 autorisations sur la période 15/03/2016 - 08/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Nîmes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Et Rue Du Docteur Calmette, Nîmes (30900) PC Locaux HE424 1 104 m² 432 m² 2022/11/08
105 Chemi Auberge De La Jeunesse, Nîmes (30900) DP Locaux DX462, DX464 1 477 m² 331 m² 2019/03/22
265 Chemi Mas De Boudan, Nîmes (30900) PC Locaux HK213 80 m² 2017/07/13
Rue St Andre, Remoulins (30210) PC Locaux AI945 864 m² 114 m² 2016/03/15

Répartition géographique des autorisations de ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

Sources des informations sur ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD ?
ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD ?
Le profil de ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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