SPAP - Permis de construire et DP

Active
349626440 Association déclarée PME Créée le 01/01/2008

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SPAP

SPAP est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.

Profil et organisation

SPAP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30000 à NIMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPAP
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SPAP

Activité d’urbanisme de SPAP

SPAP compte 4 autorisations recensées sur la période 04/11/2016 - 31/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

04/11/2016 - 31/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SPAP

4 autorisations sur la période 04/11/2016 - 31/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Nîmes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPAP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
66 Impas Du Chateau Silhol, Nîmes (30900) PC Locaux DO1518 5 350 m² 111 m² 2022/08/31
66 Impas Du Chateau Silhol, Nîmes (30900) PC Logement DO1518 270 m² 2021/02/01
66 Impas Du Chateau Silhol, Nîmes (30900) PC Logement DO1518 5 365 m² 152 m² 2019/10/16
66 Impas Du Chateau Silhol, Nîmes (30900) PC Logement DN476, DO1354 15 851 m² 5 660 m² 2016/11/04

Répartition géographique des autorisations de SPAP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SPAP

Sources des informations sur SPAP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPAP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPAP ?
SPAP est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPAP ?
Le profil de SPAP recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPAP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPAP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPAP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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