M I PROM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
521586925 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/03/2010

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de M I PROM

M I PROM est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Charbonnières-les-Bains.

Profil et organisation

M I PROM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
M I PROM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
30/03/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de M I PROM

Activité d’urbanisme de M I PROM

M I PROM compte 6 autorisations recensées sur la période 13/01/2016 - 31/07/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour M I PROM, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

13/01/2016 - 31/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de M I PROM

3 autorisations sur la période 08/11/2016 - 21/04/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Civrieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M I PROM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Technoparc Saone Vallee, Civrieux (01390) PC Locaux ZW159, ZW164 9 343 m² 1 836 m² 2017/04/21
Avenu Du Lac Leman, Le Bourget-du-Lac (73370) PC Locaux AD43 12 411 m² 384 m² 2016/12/15
Rue Du Lac De Tignes, La Motte-Servolex (73290) PC Locaux BB73 104 995 m² 5 748 m² 2016/11/08

Permis d'aménager de M I PROM

2 autorisations sur la période 11/07/2017 - 31/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Romans-sur-Isère. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Rue Du Printemps Malvoisin, Scionzier (74950) PA 0D341 3 708 m² 2023/07/31
47 Avenu Emile Zola, Romans-sur-Isère (26100) PA CM64 716 m² 2017/07/11

Permis de démolir de M I PROM

1 autorisation sur la période 13/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Charbonnières-les-Bains. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
102 Route De Paris, Charbonnières-les-Bains (69260) PD AK163, AK167 17 637 m² 2016/01/13

Répartition géographique des autorisations de M I PROM

Demandeurs comparables à M I PROM

Sources des informations sur M I PROM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M I PROM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M I PROM ?
M I PROM est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M I PROM ?
Le profil de M I PROM recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M I PROM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M I PROM concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M I PROM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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