M CHAPOUTIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
435580477 SA à conseil d'administration (s.a.i.) ETI Créée le 01/01/1955

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

11

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de M CHAPOUTIER

M CHAPOUTIER est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Tain-l'Hermitage.

Profil et organisation

M CHAPOUTIER est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 26600 à TAIN-L'HERMITAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
M CHAPOUTIER
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/01/1955
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de M CHAPOUTIER

Activité d’urbanisme de M CHAPOUTIER

M CHAPOUTIER compte 12 autorisations recensées sur la période 25/02/2014 - 24/09/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour M CHAPOUTIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

25/02/2014 - 24/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de M CHAPOUTIER

11 autorisations sur la période 25/02/2014 - 24/09/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Tain-l'Hermitage. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M CHAPOUTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Gabriel Peri, Tain-l'Hermitage (26600) DP Locaux 0L293, 0L294 364 m² 364 m² 2025/09/24
Zone Des Lots-160 Av. Du Les Malfondieres, Mercurol-Veaunes (26600) PC Locaux ZM443 33 149 m² 30 m² 2024/12/19
Colombis, Châteauneuf-du-Pape (84230) PC Locaux H139 4 090 m² 581 m² 2024/04/22
16 Avenue Du Docteur Paul Dur, Tain-l'Hermitage (26600) DP Locaux 0H832, 0H831 3 560 m² 15 m² 2023/07/18
110 Cheminement Des Limites Les 7 Chemins, Mercurol-Veaunes (26600) PC Locaux ZI141, ZI140 47 628 m² 216 m² 2020/09/14
6 Rue Du Carcan, Ampuis (69420) PC Locaux AB57 320 m² 114 m² 2020/09/04
0160 Allee Du Millesime Zac Des Fleurons, Mercurol-Veaunes (26600) PC Locaux ZM443 33 149 m² 283 m² 2017/05/11
Za Les Lots, Mercurol-Veaunes (26600) PC Locaux ZM439 7 232 m² 875 m² 2016/07/01
16 Rue Emile Friol, Tain-l'Hermitage (26600) DP Locaux 0H171 201 m² 186 m² 2016/02/24
58 Av Gabriel Peri, Tain-l'Hermitage (26600) PC Logement L294, L293 364 m² 210 m² 2015/03/29
18 Av Docteur Paul Durand, Tain-l'Hermitage (26600) PC Locaux H199 2 300 m² 248 m² 2014/02/25

Permis de démolir de M CHAPOUTIER

1 autorisation sur la période 14/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Roquemaure. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Chateau, Roquemaure (30150) PD AH931 1 155 m² 2017/09/14

Répartition géographique des autorisations de M CHAPOUTIER

Demandeurs comparables à M CHAPOUTIER

Sources des informations sur M CHAPOUTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M CHAPOUTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M CHAPOUTIER ?
M CHAPOUTIER est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M CHAPOUTIER ?
Le profil de M CHAPOUTIER recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M CHAPOUTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M CHAPOUTIER concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M CHAPOUTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides