2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
LYCEE AGRICOLE PRIVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourville-sur-Pont-Audemer.
LYCEE AGRICOLE PRIVE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27500 à Tourville-sur-Pont-Audemer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LYCEE AGRICOLE PRIVE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2014 - 23/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LYCEE AGRICOLE PRIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2014 - 23/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Tourville-sur-Pont-Audemer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LYCEE AGRICOLE PRIVE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1711 Route De Lisieux, Tourville-sur-Pont-Audemer (27500) | PC Locaux | B51, B53 | — | 1 201 m² | 2017/10/23 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1171 Rte De Lisieux, Tourville-sur-Pont-Audemer (27500) | PC Locaux | B53, B51 | 60 178 m² | 240 m² | 2014/09/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
