L'UNION DES BOSQUETS - Autorisations d'urbanisme
Active
845111053
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SCI
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PME
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Créée le 04/12/2018
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- L'UNION DES BOSQUETS
- SIREN
- 845 111 053
- SIRET siège
- 845 111 053 00011
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 04/12/2018
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 24/02/2020
- Dernière autorisation
- 23/06/2022
Siège social
- Adresse
- 7 RUE DES BOSQUETS
- Commune
- 25480 ECOLE-VALENTIN
- Département
- Doubs
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autorisations.
Permis de construire de L'UNION DES BOSQUETS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Chapelle, Bussières (70190) | PC Mixte | AB194, AB193 | 432 m² | 210 m² | 2022/06/23 |
| Le Village, Bussières (70190) | PC Logement | AB333, AB330 | 1 237 m² | 218 m² | 2020/02/24 |
Permis d'aménager de L'UNION DES BOSQUETS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de L'UNION DES BOSQUETS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable