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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Bussières

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bussières (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 40 autorisations : 36 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

40
Total autorisations
36
Permis de construire
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Bussières

Retrouvez l'ensemble des 36 permis de construire délivrés à Bussières. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bussières
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Impasse Du Parc Lotissement ""Les Batailles"" Lot N_01, Bussières (70190) PC Logement ZB327 696 m² 111 m² 2025/12/11
Rue De La Chapelle, Bussières (70190) PC Logement AB45 580 m² 92 m² 2024/05/23
10 Gr Grand Rue, Bussières (70190) DP Logement AB58, AB59 2 190 m² 445 m² 2023/12/04
11 Rte De Boulot, Bussières (70190) PC Logement AB155, AB332 1 589 m² 512 m² 2023/01/17
3 Rue De La Chapelle, Bussières (70190) PC Mixte AB194, AB193 L'UNION DES BOSQUETS SCI 432 m² 518 m² 2022/06/23
Lot Les Cerisiers - Lot 4, Bussières (70190) PC Logement AB353 906 m² 111 m² 2022/04/11
Les Batailles, Bussières (70190) PC Logement ZB315 HABITAT 70 Étab. public 3 423 m² 291 m² 2022/04/11
Rue Des Cerisiers Lot Des Cerisiers Lot N_6, Bussières (70190) PC Logement AB366 95 m² 2022/01/27
Lotissement De Champs Fleu Les Batailles, Bussières (70190) PC Logement ZB234, ZB236 1 100 m² 129 m² 2021/08/16
6 Rue De La Chapelle Lot N_7 - Lotissement ""Les Cerisiers"", Bussières (70190) PC Logement AB343, AB346 922 m² 115 m² 2021/05/27
Lotissement ""Les Cerisiers Lot. 03, Bussières (70190) PC Logement AB352 1 252 m² 146 m² 2021/01/11
6A Rue Des Cerisiers Lotissement ""Les Cerisiers"" Lot N_01, Bussières (70190) PC Logement AB351 655 m² 125 m² 2020/12/10
5 Rte De Boulot, Bussières (70190) PC Logement AB150, AB149 832 m² 262 m² 2020/10/12
Le Village, Bussières (70190) PC Logement AB46 1 032 m² 155 m² 2020/07/27
Rue Des Cerisiers, Bussières (70190) PC Logement AB297 481 m² 140 m² 2020/03/16
Rue Des Cerisiers, Bussières (70190) PC Logement AB335 1 011 m² 119 m² 2020/03/16
Route De Boult Lot. Les Cerisiers, Bussières (70190) PC Logement AB297 816 m² 99 m² 2020/03/16
Le Village, Bussières (70190) PC Logement AB333, AB330 L'UNION DES BOSQUETS SCI 1 237 m² 218 m² 2020/02/24
11 Route De Boulot, Bussières (70190) PC Logement AB156, AB157 1 299 m² 163 m² 2019/03/05
Avenue Du Chateau Sous Le Mont, Bussières (70190) PC Logement ZB216 4 765 m² 102 m² 2017/05/12
4 Route De Boulot, Bussières (70190) PC Logement AB316, AB318 1 024 m² 280 m² 2017/05/04
Rue Des Aubepines ""Les Batailles"", Bussières (70190) PC Logement ZB298 1 121 m² 168 m² 2016/11/21
Rue Des Aubepines, Bussières (70190) PC Logement ZB296 890 m² 125 m² 2016/07/25
Rue Des Aubepines Les Batailles, Bussières (70190) PC Logement ZB300 1 019 m² 125 m² 2015/07/27
5 Lot Les Batailles, Bussières (70190) PC Logement ZB296 890 m² 188 m² 2015/07/10
Au Village, Bussières (70190) PC Logement AB278A 801 m² 122 m² 2015/04/24
8 Rte De Geneuille, Bussières (70190) PC Logement AB189, AB213 2 046 m² 218 m² 2014/06/06
6 Rte De Geneuille, Bussières (70190) PC Logement AB141 577 m² 98 m² 2014/06/01
Rte De Boult, Bussières (70190) PC Logement ZB297 826 m² 102 m² 2014/02/27
Rue De La Chapelle, Bussières (70190) PC Logement AB282 1 317 m² 135 m² 2013/12/05
Rue De La Chapelle Au Village, Bussières (70190) PC Logement AB274P 1 456 m² 162 m² 2013/11/25
Lot Champs Fleuris, Bussières (70190) PC Logement ZB255 1 042 m² 110 m² 2013/10/07
Rue De La Chapelle, Bussières (70190) PC Logement AB274P 1 131 m² 155 m² 2013/09/16
Rte De Bout, Bussières (70190) PC Logement AB280 907 m² 119 m² 2013/08/19
Lot Les Batailles, Bussières (70190) PC Logement ZB299 892 m² 155 m² 2013/05/14
Rte De Boulot Les Batailles, Bussières (70190) PC Logement ZB6 1 014 m² 137 m² 2013/01/24

Permis d'aménager à Bussières

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Bussières. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Bussières
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Les Batailles Les Batailles, Bussières (70190) PA ZB85, ZB315 HABITAT 70 Étab. public 5 113 m² 2022/06/27
Na Rue Des Cerisiers Na, Bussières (70190) PA AB41, AB44 UNIFONCIER Société 8 360 m² 2019/08/23

Permis de démolir à Bussières

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Bussières. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Bussières
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Bornes De Boult Na, Bussières (70190) PD ZA26, NANA na na 41 130 m² 2024/08/01
Na Rue Des Varennes Na, Bussières (70190) PD AB130, NANA ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE Société 2013/05/26

À propos de Bussières (70190)

Commune rurale, Bussières (70190) rassemble 438 habitants pour une superficie de 6,0 km² (71,0 hab./km²). La commune appartient au département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 210 à 306 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays Riolais. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Châtillon-le-Duc (25870) (149 autorisations) et Geneuille (25870) (110 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Bussières offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bussières

📋 La base Sitadel recense 40 autorisations d'urbanisme pour Bussières. Ce total se répartit entre 36 permis de construire, 2 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve HABITAT 70, L'UNION DES BOSQUETS et UNIFONCIER.

L'année la plus active est 2020 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bussières
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -50,0 % 1 0 0 111 m² 1
2024 2 0 % 1 0 1 92 m² 1
2023 2 -60,0 % 2 0 0 957 m² 2
2022 5 +66,7 % 4 1 0 1 015 m² 8
2021 3 -57,1 % 3 0 0 390 m² 3
2020 7 +250,0 % 7 0 0 1 118 m² 10
2019 2 0 % 1 1 0 163 m² 1
2017 2 0 % 2 0 0 382 m² 2
2016 2 -33,3 % 2 0 0 293 m² 2
2015 3 - 3 0 0 435 m² 3

Demandeurs les plus actifs à Bussières

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bussières.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bussières. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bussières

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bussières (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bussières ?
Au total, 40 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Bussières (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 36 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Bussières avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Châtillon-le-Duc (149 autorisations), Geneuille (110 autorisations) et Cussey-sur-l'Ognon (81 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Bussières ?
La commune de Bussières est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays Riolais.
4 Combien de logements ont été autorisés à Bussières ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Bussières représentent 4 956 m² de surface de plancher autorisée et 33 logements autorisés.
5 Qui dépose le plus de permis à Bussières ?
Le principal demandeur à Bussières est HABITAT 70 avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Bussières ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Bussières est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Bussières ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Bussières.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.