Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impas De Chantilly, Nort-sur-Erdre (44390) | PA | BA114 | 4 503 m² | 2017/10/12 |
LOTISSAM - Permis d'aménager
Active
428882468
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 04/01/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de LOTISSAM
LOTISSAM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Haute-Goulaine.
Profil et organisation
LOTISSAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LOTISSAM
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/01/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LOTISSAM
Activité d’urbanisme de LOTISSAM
LOTISSAM compte 3 autorisations recensées sur la période 31/07/2015 - 12/10/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTISSAM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
31/07/2015 - 12/10/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
3 communes
Permis d'aménager de LOTISSAM
3 autorisations sur la période 31/07/2015 - 12/10/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Haute-Goulaine.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 73 Avenu Felix Vincent, Orvault (44700) | PA | CS3 | 1 247 m² | 2016/07/07 |
Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp De La Bourreliere, Haute-Goulaine (44115) | PA | CL91, CL80 | — | 2015/07/31 |
Répartition géographique des autorisations de LOTISSAM
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LOTISSAM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
IFI AMENAGEMENT
SIREN 439399338
Même département de siège
85 autorisations
7 PC
77 PA
1 PD
BERDES
SIREN 414601682
Même département de siège
53 autorisations
38 PC
15 PA
J.E.T LA BAULE
SIREN 753997238
Même département de siège
49 autorisations
44 PC
5 PD
GUIVARCH & GUIVARCH
SIREN 882153901
Même département de siège
22 autorisations
4 PC
6 PA
12 PD
ANCLEGE
SIREN 429926421
Même département de siège
21 autorisations
14 PC
7 PA
SC FONCIER
SIREN 827924986
Même département de siège
19 autorisations
15 PC
4 PD
Sources des informations sur LOTISSAM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LOTISSAM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTISSAM ?
LOTISSAM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTISSAM ?
Le profil de LOTISSAM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTISSAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTISSAM concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTISSAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable