2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
L'ORGEVAL 02 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coulommiers.
L'ORGEVAL 02 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 51430 à Bezannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ORGEVAL 02 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2017 - 21/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ORGEVAL 02, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Coulommiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ORGEVAL 02 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'orgeval Prairie De Saint-Pierre, Coulommiers (77120) | PC Locaux | BK138 | 32 552 m² | 9 775 m² | 2017/11/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
