Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Petit Bois Le Villa, Ruoms (07120) | PA | E563, E747 | 13 238 m² | 2021/05/26 |
L'OREE DU PETIT BOIS - Permis d'aménager
Active
849711015
Société civile immobilière
Créée le 01/04/2019
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de L'OREE DU PETIT BOIS
L'OREE DU PETIT BOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruoms.
Profil et organisation
L'OREE DU PETIT BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07230 à Chandolas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'OREE DU PETIT BOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2019
Siège social
Permis d'aménager de L'OREE DU PETIT BOIS
Activité d’urbanisme de L'OREE DU PETIT BOIS
L'OREE DU PETIT BOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2021 - 26/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour L'OREE DU PETIT BOIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/05/2021 - 26/05/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de L'OREE DU PETIT BOIS
1 autorisation sur la période 26/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Ruoms.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'OREE DU PETIT BOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'OREE DU PETIT BOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI AC2L
SIREN 535276265
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
LOGIS HORIZON
SIREN 834495459
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
SCI MIR
SIREN 487449464
Même département de siège
12 autorisations
6 PC
1 PA
5 PD
SCI A..M.H.
SIREN 492361167
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI MATHILDA
SIREN 412027831
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE POMMIER
SIREN 322556317
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur L'OREE DU PETIT BOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'OREE DU PETIT BOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'OREE DU PETIT BOIS ?
L'OREE DU PETIT BOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'OREE DU PETIT BOIS ?
Le profil de L'OREE DU PETIT BOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'OREE DU PETIT BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'OREE DU PETIT BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'OREE DU PETIT BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable