LES VERGERS DU PONT - Permis de construire et DP

Active
512384587 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2009

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LES VERGERS DU PONT

LES VERGERS DU PONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-l'Isère.

Profil et organisation

LES VERGERS DU PONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26600 à PONT-DE-L'ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VERGERS DU PONT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES VERGERS DU PONT

Activité d’urbanisme de LES VERGERS DU PONT

LES VERGERS DU PONT compte 3 autorisations recensées sur la période 11/12/2015 - 10/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DU PONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/12/2015 - 10/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VERGERS DU PONT

3 autorisations sur la période 11/12/2015 - 10/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-l'Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DU PONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Chemin Des Saraillers, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZI863, ZI862 7 153 m² 63 m² 2020/03/10
0070 Chemin Des Saraillers, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZI703 5 747 m² 200 m² 2018/02/17
0070 Che Des Saraillers, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZI703 5 747 m² 300 m² 2015/12/11

Répartition géographique des autorisations de LES VERGERS DU PONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES VERGERS DU PONT

Sources des informations sur LES VERGERS DU PONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VERGERS DU PONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VERGERS DU PONT ?
LES VERGERS DU PONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VERGERS DU PONT ?
Le profil de LES VERGERS DU PONT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VERGERS DU PONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VERGERS DU PONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VERGERS DU PONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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