LES VERGERS DE VENDEE - Permis de construire et DP

Active
328163373 Société civile d'exploitation agricole Créée le 10/11/1983

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES VERGERS DE VENDEE

LES VERGERS DE VENDEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessay.

Profil et organisation

LES VERGERS DE VENDEE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85320 à BESSAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VERGERS DE VENDEE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
10/11/1983

Siège social

Permis de construire et DP de LES VERGERS DE VENDEE

Activité d’urbanisme de LES VERGERS DE VENDEE

LES VERGERS DE VENDEE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2016 - 21/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DE VENDEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2016 - 21/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VERGERS DE VENDEE

2 autorisations sur la période 13/06/2016 - 21/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bessay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DE VENDEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Chauveliere, Bessay (85320) PC Locaux B71 52 160 m² 6 750 m² 2018/08/21
La Chauveliere, Bessay (85320) PC Locaux OB65, OB151 24 170 m² 3 300 m² 2016/06/13

Répartition géographique des autorisations de LES VERGERS DE VENDEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES VERGERS DE VENDEE

Sources des informations sur LES VERGERS DE VENDEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VERGERS DE VENDEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VERGERS DE VENDEE ?
LES VERGERS DE VENDEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VERGERS DE VENDEE ?
Le profil de LES VERGERS DE VENDEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VERGERS DE VENDEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VERGERS DE VENDEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VERGERS DE VENDEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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