LES VERGERS DE L'AVEYRON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES VERGERS DE L'AVEYRON
LES VERGERS DE L'AVEYRON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivière-sur-Tarn.
Profil et organisation
LES VERGERS DE L'AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12640 à RIVIERE-SUR-TARN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES VERGERS DE L'AVEYRON
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/08/2014
Siège social
Permis de construire et DP de LES VERGERS DE L'AVEYRON
Activité d’urbanisme de LES VERGERS DE L'AVEYRON
LES VERGERS DE L'AVEYRON compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2015 - 19/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DE L'AVEYRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES VERGERS DE L'AVEYRON
2 autorisations sur la période 12/10/2015 - 19/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rivière-sur-Tarn.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DE L'AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route Des Gorges Du Tarn, Rivière-sur-Tarn (12640) | PC Locaux | OA328 | — | 56 m² | 2018/10/19 |
| Adresse Non Renseignée, Rivière-sur-Tarn (12640) | PC Locaux | D747, D1406 | 19 900 m² | 330 m² | 2015/10/12 |
Répartition géographique des autorisations de LES VERGERS DE L'AVEYRON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES VERGERS DE L'AVEYRON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES VERGERS DE L'AVEYRON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.