GAEC MONTSIRE - Permis de construire et DP

Active
410046932 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1996

Présentation détaillée de GAEC MONTSIRE

GAEC MONTSIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévérac d'Aveyron.

Profil et organisation

GAEC MONTSIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12150 à SEVERAC D'AVEYRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MONTSIRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/11/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MONTSIRE

Activité d’urbanisme de GAEC MONTSIRE

GAEC MONTSIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2018 - 01/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MONTSIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/06/2018 - 01/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MONTSIRE

2 autorisations sur la période 26/06/2018 - 01/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MONTSIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Fonds, Sévérac d'Aveyron (12150) PC Locaux ZS125 82 290 m² 446 m² 2024/02/01
Altes Altes, Sévérac d'Aveyron (12150) PC Locaux VD14 2 537 m² 17 m² 2018/06/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC MONTSIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MONTSIRE

Sources des informations sur GAEC MONTSIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MONTSIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MONTSIRE ?
GAEC MONTSIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MONTSIRE ?
Le profil de GAEC MONTSIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MONTSIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MONTSIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MONTSIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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