GAEC AU FIL DES SAISONS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC AU FIL DES SAISONS
GAEC AU FIL DES SAISONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmels-et-le-Viala.
Profil et organisation
GAEC AU FIL DES SAISONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12400 à CALMELS-ET-LE-VIALA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC AU FIL DES SAISONS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC AU FIL DES SAISONS
Activité d’urbanisme de GAEC AU FIL DES SAISONS
GAEC AU FIL DES SAISONS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 14/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AU FIL DES SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC AU FIL DES SAISONS
3 autorisations sur la période 18/06/2013 - 14/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Calmels-et-le-Viala.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AU FIL DES SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | DP Locaux | AI83, AI84 | 8 420 m² | 979 m² | 2017/05/14 |
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | DP Locaux | AI86 | 21 300 m² | 979 m² | 2014/02/21 |
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | PC Locaux | AI42, AI43 | 15 330 m² | 770 m² | 2013/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC AU FIL DES SAISONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC AU FIL DES SAISONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC AU FIL DES SAISONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.