2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC AU FIL DES SAISONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmels-et-le-Viala.
GAEC AU FIL DES SAISONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12400 à Calmels-et-le-Viala.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC AU FIL DES SAISONS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 14/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AU FIL DES SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/06/2013 - 14/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Calmels-et-le-Viala.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AU FIL DES SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | DP Locaux | AI83, AI84 | 8 420 m² | 979 m² | 2017/05/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | DP Locaux | AI86 | 21 300 m² | 979 m² | 2014/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bousquet, Calmels-et-le-Viala (12400) | PC Locaux | AI42, AI43 | 15 330 m² | 770 m² | 2013/06/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
