GAEC DE LA CERISERAIE - Permis de construire et DP

Active
384670972 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/12/1991

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CERISERAIE

GAEC DE LA CERISERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivière-sur-Tarn.

Profil et organisation

GAEC DE LA CERISERAIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12640 à LA CRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CERISERAIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
24/12/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CERISERAIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CERISERAIE

GAEC DE LA CERISERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2015 - 12/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CERISERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2015 - 12/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CERISERAIE

2 autorisations sur la période 10/04/2015 - 12/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rivière-sur-Tarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CERISERAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lugagnac, Rivière-sur-Tarn (12640) PC Locaux J197 66 490 m² 3 040 m² 2015/10/12
Lugagnac, Rivière-sur-Tarn (12640) PC Locaux J197 66 490 m² 3 040 m² 2015/04/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CERISERAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CERISERAIE

Sources des informations sur GAEC DE LA CERISERAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CERISERAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CERISERAIE ?
GAEC DE LA CERISERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CERISERAIE ?
Le profil de GAEC DE LA CERISERAIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CERISERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CERISERAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CERISERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides