LES TROIS BOULEAUX - Permis de construire et DP

Active
792263923 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2013

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES TROIS BOULEAUX

LES TROIS BOULEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bor-et-Bar.

Profil et organisation

LES TROIS BOULEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12270 à BOR-ET-BAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TROIS BOULEAUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES TROIS BOULEAUX

Activité d’urbanisme de LES TROIS BOULEAUX

LES TROIS BOULEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2020 - 16/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TROIS BOULEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2020 - 16/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TROIS BOULEAUX

2 autorisations sur la période 18/09/2020 - 16/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bor-et-Bar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TROIS BOULEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lagriffoul, Bor-et-Bar (12270) PC Locaux 0A139, 0A137 12 850 m² 1 768 m² 2021/04/16
La Moussetie, Bor-et-Bar (12270) PC Locaux 0A137, 0A139 4 420 m² 2 423 m² 2020/09/18

Répartition géographique des autorisations de LES TROIS BOULEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES TROIS BOULEAUX

Sources des informations sur LES TROIS BOULEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TROIS BOULEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TROIS BOULEAUX ?
LES TROIS BOULEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TROIS BOULEAUX ?
Le profil de LES TROIS BOULEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TROIS BOULEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TROIS BOULEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TROIS BOULEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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