2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbent.
LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01100 à Arbent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY compte 3 autorisations recensées sur la période 26/01/2017 - 14/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/01/2017 - 14/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Arbent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PRODUCTEURS DU HAUT BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1080 Avenue Du General And, Arbent (01100) | PC Locaux | AI366 | 1 103 m² | 107 m² | 2017/10/06 |
| 1080 Avenu Du General Andrea, Arbent (01100) | DP Locaux | AI366 | 1 103 m² | 18 m² | 2017/01/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
