LES PRINCES - Permis de construire et DP

Active
807957774 Société civile immobilière Créée le 13/11/2014

Infos clés

Présentation détaillée de LES PRINCES

LES PRINCES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pontarlier.

Profil et organisation

LES PRINCES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25300 à DOUBS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PRINCES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/11/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LES PRINCES

Activité d’urbanisme de LES PRINCES

LES PRINCES compte 3 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 12/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PRINCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/12/2014 - 12/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES PRINCES

3 autorisations sur la période 15/12/2014 - 12/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Pontarlier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PRINCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue De Besancon, Doubs (25300) DP Locaux AE243 5 066 m² 135 m² 2025/05/12
4 Bis Rue De Salins, Pontarlier (25300) DP Logement AY92 334 m² 58 m² 2024/11/15
4 Bis Rue De Salins, Pontarlier (25300) DP Locaux AY92 334 m² 58 m² 2014/12/15

Répartition géographique des autorisations de LES PRINCES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES PRINCES

Sources des informations sur LES PRINCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PRINCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PRINCES ?
LES PRINCES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PRINCES ?
Le profil de LES PRINCES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PRINCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PRINCES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PRINCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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