LES ORMES - Permis de construire et DP

Active
524742046 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 16/08/2010

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LES ORMES

LES ORMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manthes.

Profil et organisation

LES ORMES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26210 à MANTHES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES ORMES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
16/08/2010
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES ORMES

Activité d’urbanisme de LES ORMES

LES ORMES compte 3 autorisations recensées sur la période 09/01/2015 - 05/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ORMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/01/2015 - 05/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES ORMES

3 autorisations sur la période 09/01/2015 - 05/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Manthes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ORMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
620 Chemin Des Plantees, Manthes (26210) PC Locaux ZH108 7 892 m² 1 458 m² 2024/12/05
Adresse Non Renseignée, Manthes (26210) PC Locaux 2 122 m² 2016/10/06
Combet, Manthes (26210) PC Locaux ZH8 20 405 m² 1 762 m² 2015/01/09

Répartition géographique des autorisations de LES ORMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES ORMES

Sources des informations sur LES ORMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ORMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ORMES ?
LES ORMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ORMES ?
Le profil de LES ORMES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ORMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ORMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ORMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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