LES MAISONS DE LA CROIX - Permis de construire et DP

Active
491169512 Association déclarée PME Créée le 18/03/2005

Infos clés

Présentation détaillée de LES MAISONS DE LA CROIX

LES MAISONS DE LA CROIX est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Cernay.

Profil et organisation

LES MAISONS DE LA CROIX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67100 à Strasbourg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES MAISONS DE LA CROIX
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
18/03/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES MAISONS DE LA CROIX

Activité d’urbanisme de LES MAISONS DE LA CROIX

LES MAISONS DE LA CROIX compte 7 autorisations recensées sur la période 20/10/2015 - 26/11/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES MAISONS DE LA CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

20/10/2015 - 26/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de LES MAISONS DE LA CROIX

7 autorisations sur la période 20/10/2015 - 26/11/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Cernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES MAISONS DE LA CROIX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES MAISONS DE LA CROIX

Demandeurs comparables à LES MAISONS DE LA CROIX

Sources des informations sur LES MAISONS DE LA CROIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES MAISONS DE LA CROIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES MAISONS DE LA CROIX ?
LES MAISONS DE LA CROIX est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES MAISONS DE LA CROIX ?
Le profil de LES MAISONS DE LA CROIX recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES MAISONS DE LA CROIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES MAISONS DE LA CROIX concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES MAISONS DE LA CROIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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