LES LOTISSEURS BRESSANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES LOTISSEURS BRESSANS
LES LOTISSEURS BRESSANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Viriat.
Profil et organisation
LES LOTISSEURS BRESSANS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES LOTISSEURS BRESSANS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/02/2007
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES LOTISSEURS BRESSANS
Activité d’urbanisme de LES LOTISSEURS BRESSANS
LES LOTISSEURS BRESSANS compte 7 autorisations recensées sur la période 24/02/2013 - 06/11/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES LOTISSEURS BRESSANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES LOTISSEURS BRESSANS
4 autorisations sur la période 24/02/2013 - 06/11/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Attignat. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES LOTISSEURS BRESSANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plantaglay, Meillonnas (01370) | PC Logement | ZC146, ZC148 | 2 570 m² | 103 m² | 2023/11/06 |
| Chemi Des Pres Lieu-Dit ""La Chandeliere"", Attignat (01340) | PC Logement | AD184 | — | 1 218 m² | 2016/08/10 |
| Rue De La Source La Neuve Ouest, Viriat (01440) | PC Logement | BL184, BL183 | 3 999 m² | 1 058 m² | 2015/04/14 |
| 276 Rue Des Pochons, Bresse Vallons (01340) | PC Logement | B2086, B2089 | 2 660 m² | 110 m² | 2013/02/24 |
Permis d'aménager de LES LOTISSEURS BRESSANS
2 autorisations sur la période 26/10/2013 - 06/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Attignat. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chandeliere, Attignat (01340) | PA | AD208, AD212 | 5 253 m² | 2017/07/06 |
| La Neuve Ouest, Viriat (01440) | PA | BL182, BL181 | 29 617 m² | 2013/10/26 |
Permis de démolir de LES LOTISSEURS BRESSANS
1 autorisation sur la période 27/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Viriat. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Neuve, Viriat (01440) | PD | BL178 | — | 2013/09/27 |
Répartition géographique des autorisations de LES LOTISSEURS BRESSANS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Viriat
3 autorisations
Attignat
2 autorisations
Bresse Vallons
1 autorisation
Meillonnas
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES LOTISSEURS BRESSANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES LOTISSEURS BRESSANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.