2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES HAUTS SAVOYARDS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-sur-Reyssouze.
LES HAUTS SAVOYARDS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01560 à Saint-Julien-sur-Reyssouze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES HAUTS SAVOYARDS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2020 - 01/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS SAVOYARDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-sur-Reyssouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS SAVOYARDS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 97 Route De Montendon, Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) | PC Locaux | 0C136, 0C143 | 87 390 m² | 530 m² | 2020/09/01 |
| 97 Route De Montendon, Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) | PC Locaux | 0C131, 0C136 | 87 390 m² | 50 m² | 2020/09/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
