LES HAUTS SAVOYARDS - Permis de construire et DP

Active
819534157 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2016

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES HAUTS SAVOYARDS

LES HAUTS SAVOYARDS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-sur-Reyssouze.

Profil et organisation

LES HAUTS SAVOYARDS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01560 à SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES HAUTS SAVOYARDS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES HAUTS SAVOYARDS

Activité d’urbanisme de LES HAUTS SAVOYARDS

LES HAUTS SAVOYARDS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2020 - 01/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS SAVOYARDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2020 - 01/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HAUTS SAVOYARDS

2 autorisations sur la période 01/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-sur-Reyssouze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS SAVOYARDS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
97 Route De Montendon, Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) PC Locaux 0C136, 0C143 87 390 m² 530 m² 2020/09/01
97 Route De Montendon, Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) PC Locaux 0C131, 0C136 87 390 m² 50 m² 2020/09/01

Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS SAVOYARDS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES HAUTS SAVOYARDS

Sources des informations sur LES HAUTS SAVOYARDS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HAUTS SAVOYARDS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS SAVOYARDS ?
LES HAUTS SAVOYARDS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS SAVOYARDS ?
Le profil de LES HAUTS SAVOYARDS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS SAVOYARDS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS SAVOYARDS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS SAVOYARDS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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