LES HAUTS D'ESPELUCHE - Permis de construire et DP

Active
850060435 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2019

Présentation détaillée de LES HAUTS D'ESPELUCHE

LES HAUTS D'ESPELUCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espeluche.

Profil et organisation

LES HAUTS D'ESPELUCHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26780 à ESPELUCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES HAUTS D'ESPELUCHE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/03/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LES HAUTS D'ESPELUCHE

Activité d’urbanisme de LES HAUTS D'ESPELUCHE

LES HAUTS D'ESPELUCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2021 - 23/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS D'ESPELUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2021 - 23/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HAUTS D'ESPELUCHE

2 autorisations sur la période 17/05/2021 - 23/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Espeluche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS D'ESPELUCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
700 Chemin Des Condamines, Espeluche (26780) PC Locaux ZC99 10 955 m² 148 m² 2025/07/23
700 Chemin Des Condamines, Espeluche (26780) DP Locaux ZC99 14 m² 2021/05/17

Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS D'ESPELUCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES HAUTS D'ESPELUCHE

Sources des informations sur LES HAUTS D'ESPELUCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HAUTS D'ESPELUCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS D'ESPELUCHE ?
LES HAUTS D'ESPELUCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS D'ESPELUCHE ?
Le profil de LES HAUTS D'ESPELUCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS D'ESPELUCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS D'ESPELUCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS D'ESPELUCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides