LES HAUTS DE MONTVILLE - Autorisations d'urbanisme

Active
943098186 SAS, société par actions simplifiée Créée le 03/04/2025

Infos clés

Total autorisations

3

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LES HAUTS DE MONTVILLE

LES HAUTS DE MONTVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bois-Guillaume.

Profil et organisation

LES HAUTS DE MONTVILLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76840 à HENOUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES HAUTS DE MONTVILLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
03/04/2025
Société à mission
Non

Siège social

Autorisations d'urbanisme de LES HAUTS DE MONTVILLE

Activité d’urbanisme de LES HAUTS DE MONTVILLE

LES HAUTS DE MONTVILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/08/2025 - 24/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE MONTVILLE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/08/2025 - 24/06/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de LES HAUTS DE MONTVILLE

2 autorisations sur la période 14/08/2025 - 24/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bois-Guillaume. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
49 Des Epis, Bois-Guillaume (76230) PA AM130, AM56 5 779 m² 2026/06/24
Rue Au Sel, Montville (76710) PA E343 8 070 m² 2025/08/14

Permis de démolir de LES HAUTS DE MONTVILLE

1 autorisation sur la période 07/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-Guillaume. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Des Epis, Bois-Guillaume (76230) PD AM56, AM130 5 779 m² 2026/05/07

Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DE MONTVILLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES HAUTS DE MONTVILLE

Sources des informations sur LES HAUTS DE MONTVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HAUTS DE MONTVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS DE MONTVILLE ?
LES HAUTS DE MONTVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS DE MONTVILLE ?
Le profil de LES HAUTS DE MONTVILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS DE MONTVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS DE MONTVILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS DE MONTVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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