LES CLOS DE CRULLY - Permis de construire et DP

Active
890215312 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/10/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CLOS DE CRULLY

LES CLOS DE CRULLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Minzier.

Profil et organisation

LES CLOS DE CRULLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74160 à Présilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CLOS DE CRULLY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/10/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES CLOS DE CRULLY

Activité d’urbanisme de LES CLOS DE CRULLY

LES CLOS DE CRULLY compte 1 autorisation recensée sur la période 06/07/2020 - 06/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CLOS DE CRULLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/07/2020 - 06/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CLOS DE CRULLY

1 autorisation sur la période 06/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Minzier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CLOS DE CRULLY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
558 Route De Prevy, Minzier (74270) PC Logement 0C1248, 0C1247 — 482 m² 2020/07/06

Répartition géographique des autorisations de LES CLOS DE CRULLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES CLOS DE CRULLY

Sources des informations sur LES CLOS DE CRULLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CLOS DE CRULLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CLOS DE CRULLY ?
LES CLOS DE CRULLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CLOS DE CRULLY ?
Le profil de LES CLOS DE CRULLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CLOS DE CRULLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CLOS DE CRULLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CLOS DE CRULLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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