LES AUBEPINES - Permis de construire et DP

Active
908283906 Société civile immobilière Créée le 06/12/2021

Infos clés

Présentation détaillée de LES AUBEPINES

LES AUBEPINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Morteau.

Profil et organisation

LES AUBEPINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25530 à VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES AUBEPINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/12/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LES AUBEPINES

Activité d’urbanisme de LES AUBEPINES

LES AUBEPINES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2023 - 22/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES AUBEPINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/03/2023 - 22/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES AUBEPINES

2 autorisations sur la période 07/03/2023 - 22/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Morteau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES AUBEPINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De Goux, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) PC Logement AI94 888 m² 105 m² 2023/12/22
36 Rue De La Louhiere, Morteau (25500) PC Locaux AD33 1 607 m² 72 m² 2023/03/07

Répartition géographique des autorisations de LES AUBEPINES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES AUBEPINES

Sources des informations sur LES AUBEPINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES AUBEPINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES AUBEPINES ?
LES AUBEPINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES AUBEPINES ?
Le profil de LES AUBEPINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES AUBEPINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES AUBEPINES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES AUBEPINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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