2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE VIEUX VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grand-Bornand.
LE VIEUX VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74450 au Grand-Bornand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE VIEUX VILLAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 05/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE VIEUX VILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 05/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement au Grand-Bornand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VIEUX VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gettiers Nord, Le Grand-Bornand (74450) | PC Mixte | B702, B2847 | 13 956 m² | 316 m² | 2013/06/05 |
| Le Chinaillon, Le Grand-Bornand (74450) | PC Locaux | A182 | 3 040 m² | 645 m² | 2013/04/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
