LE VIEUX VILLAGE - Permis de construire et DP

Active
408010155 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 02/07/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE VIEUX VILLAGE

LE VIEUX VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grand-Bornand.

Profil et organisation

LE VIEUX VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74450 au Grand-Bornand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE VIEUX VILLAGE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
02/07/1996
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE VIEUX VILLAGE

Activité d’urbanisme de LE VIEUX VILLAGE

LE VIEUX VILLAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 05/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE VIEUX VILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2013 - 05/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE VIEUX VILLAGE

2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 05/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement au Grand-Bornand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE VIEUX VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Gettiers Nord, Le Grand-Bornand (74450) PC Mixte B702, B2847 13 956 m² 316 m² 2013/06/05
Le Chinaillon, Le Grand-Bornand (74450) PC Locaux A182 3 040 m² 645 m² 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de LE VIEUX VILLAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE VIEUX VILLAGE

Sources des informations sur LE VIEUX VILLAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE VIEUX VILLAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE VIEUX VILLAGE ?
LE VIEUX VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE VIEUX VILLAGE ?
Le profil de LE VIEUX VILLAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE VIEUX VILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE VIEUX VILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE VIEUX VILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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