LE JARDIN DES HIRONDELLES - Permis de construire et DP

Cessée
540091105 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/02/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE JARDIN DES HIRONDELLES

LE JARDIN DES HIRONDELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rumilly.

Profil et organisation

LE JARDIN DES HIRONDELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE JARDIN DES HIRONDELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
09/02/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE JARDIN DES HIRONDELLES

Activité d’urbanisme de LE JARDIN DES HIRONDELLES

LE JARDIN DES HIRONDELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2018 - 07/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN DES HIRONDELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/05/2018 - 07/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE JARDIN DES HIRONDELLES

1 autorisation sur la période 07/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Rumilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN DES HIRONDELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Des Hirondelles Perousaz, Rumilly (74150) PC Logement C884, C885 6 018 m² 1 997 m² 2018/05/07

Répartition géographique des autorisations de LE JARDIN DES HIRONDELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE JARDIN DES HIRONDELLES

Sources des informations sur LE JARDIN DES HIRONDELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE JARDIN DES HIRONDELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN DES HIRONDELLES ?
LE JARDIN DES HIRONDELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN DES HIRONDELLES ?
Le profil de LE JARDIN DES HIRONDELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN DES HIRONDELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN DES HIRONDELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN DES HIRONDELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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