2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LE JARDIN DE MARIANNE ET JEAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cessy.
LE JARDIN DE MARIANNE ET JEAN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01170 à Cessy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE JARDIN DE MARIANNE ET JEAN compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2015 - 19/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN DE MARIANNE ET JEAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cessy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 145 Rue De La Mairie Vers La Fruitiere Et Rue Du Saugy, Cessy (01170) | PA | AD84, AD335 | 5 133 m² | 2015/11/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
