2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE HAMEAU DE L'OURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manigod.
LE HAMEAU DE L'OURS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE HAMEAU DE L'OURS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2020 - 10/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE HAMEAU DE L'OURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/03/2020 - 10/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Manigod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE HAMEAU DE L'OURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rosieres, Manigod (74230) | PC Mixte | D656 | 12 042 m² | 5 213 m² | 2020/03/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
