LE CLOS GOURMAND - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE CLOS GOURMAND
LE CLOS GOURMAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
LE CLOS GOURMAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à OYONNAX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS GOURMAND
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/07/2002
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS GOURMAND
Activité d’urbanisme de LE CLOS GOURMAND
LE CLOS GOURMAND compte 3 autorisations recensées sur la période 31/03/2016 - 13/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS GOURMAND, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS GOURMAND
2 autorisations sur la période 05/08/2016 - 13/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS GOURMAND dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Communes, Val-Revermont (01370) | PC Logement | 0A1084, 0A1716 | 13 548 m² | 124 m² | 2024/09/13 |
| 5 Rue Balland, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AC286 | 768 m² | 176 m² | 2016/08/05 |
Permis de démolir de LE CLOS GOURMAND
1 autorisation sur la période 31/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Balland, Oyonnax (01100) | PD | AC286 | 768 m² | 2016/03/31 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS GOURMAND
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS GOURMAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS GOURMAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.