LE CLOS GOURMAND - Autorisations d'urbanisme
Active
443000690
|
SCI
|
Créée le 23/07/2002
Total autorisations
3
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Fiche d'identité
- Dénomination
- LE CLOS GOURMAND
- SIREN
- 443 000 690
- SIRET siège
- 443 000 690 00018
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 23/07/2002
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 31/03/2016
- Dernière autorisation
- 13/09/2024
Siège social
- Adresse
- 7 AVENUE DU PRESIDENT ROOSEVELT
- Commune
- 01100 OYONNAX
- Département
- Ain
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autorisations.
Permis de construire de LE CLOS GOURMAND
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Communes, Val-Revermont (01370) | PC Logement | 0A1084, 0A1716 | 13 548 m² | 124 m² | 2024/09/13 |
| 5 Rue Balland, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AC286 | 768 m² | 176 m² | 2016/08/05 |
Permis d'aménager de LE CLOS GOURMAND
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de LE CLOS GOURMAND
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Balland, Oyonnax (01100) | PD | AC286 | 768 m² | 2016/03/31 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable