2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
LE CLOS GOURMAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oyonnax.
LE CLOS GOURMAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS GOURMAND compte 3 autorisations recensées sur la période 31/03/2016 - 13/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS GOURMAND, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/08/2016 - 13/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Oyonnax. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS GOURMAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Communes, Val-Revermont (01370) | PC Logement | 0A1084, 0A1716 | 13 548 m² | 124 m² | 2024/09/13 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Balland, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AC286 | 768 m² | 176 m² | 2016/08/05 |
1 autorisation sur la période 31/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Balland, Oyonnax (01100) | PD | AC286 | 768 m² | 2016/03/31 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
