LE CLOS DU NID DE L OISE - Permis de construire et DP

Active
775628415 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de LE CLOS DU NID DE L OISE

LE CLOS DU NID DE L OISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cires-lès-Mello.

Profil et organisation

LE CLOS DU NID DE L OISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60660 à CRAMOISY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU NID DE L OISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU NID DE L OISE

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU NID DE L OISE

LE CLOS DU NID DE L OISE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/12/2015 - 23/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU NID DE L OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/12/2015 - 23/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU NID DE L OISE

3 autorisations sur la période 29/12/2015 - 23/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Cires-lès-Mello.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU NID DE L OISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chateau De Tillet Chateau Du Tillet, Cires-lès-Mello (60660) DP Locaux AI14 42 765 m² 107 m² 2020/09/23
7 Allee Du Trimolet, Creil (60100) PC Locaux AX9, AX59 691 m² 2019/03/18
Chateau De Tillet, Cires-lès-Mello (60660) PC Locaux AI1 42 765 m² 148 m² 2015/12/29

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU NID DE L OISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS DU NID DE L OISE

Sources des informations sur LE CLOS DU NID DE L OISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU NID DE L OISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU NID DE L OISE ?
LE CLOS DU NID DE L OISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU NID DE L OISE ?
Le profil de LE CLOS DU NID DE L OISE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU NID DE L OISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU NID DE L OISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU NID DE L OISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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