LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER - Permis de construire et DP

Active
844708594 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 05/12/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hauteville-sur-Fier.

Profil et organisation

LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/12/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2019 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2019 - 05/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

2 autorisations sur la période 10/05/2019 - 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hauteville-sur-Fier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Moulinet Lieu-Dit Les Grands Champs, Hauteville-sur-Fier (74150) PC Logement B691, B1615 2 895 m² 497 m² 2023/06/05
110 Chemin Du Moulinet La Croix / Les Grands Champs, Hauteville-sur-Fier (74150) PC Logement B474, B479 4 258 m² 589 m² 2019/05/10

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

Sources des informations sur LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER ?
LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER ?
Le profil de LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES SONGES - HAUTEVILLE SUR FIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides