Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ribes Les Ribes, Meysse (07400) | PA | AL365, AL366 | 20 417 m² | 2016/08/23 |
LE CLOS DES CHENES - Permis d'aménager
Cessée
811060920
Société civile immobilière
Créée le 27/03/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES CHENES
LE CLOS DES CHENES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meysse.
Profil et organisation
LE CLOS DES CHENES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07170 à Saint-Andéol-de-Berg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES CHENES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/03/2015
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DES CHENES
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES CHENES
LE CLOS DES CHENES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2016 - 23/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CHENES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/08/2016 - 23/08/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DES CHENES
1 autorisation sur la période 23/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Meysse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES CHENES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES CHENES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI AC2L
SIREN 535276265
Même secteur et même département
26 autorisations
26 PC
LOGIS HORIZON
SIREN 834495459
Même secteur et même département
15 autorisations
15 PC
SCI MIR
SIREN 487449464
Même secteur et même département
12 autorisations
6 PC
1 PA
5 PD
SCI A..M.H.
SIREN 492361167
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
SCI MATHILDA
SIREN 412027831
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI LE POMMIER
SIREN 322556317
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur LE CLOS DES CHENES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHENES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES CHENES ?
LE CLOS DES CHENES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES CHENES ?
Le profil de LE CLOS DES CHENES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable