2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
LE CLOS DES BERCEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.
LE CLOS DES BERCEAUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DES BERCEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2019 - 04/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES BERCEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES BERCEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Faubourg De Montbeliard, Belfort (90000) | PC Mixte | BL161 | 2 403 m² | 1 970 m² | 2019/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
