LE CLOS DES 3 A - Permis de construire et DP

Active
514472463 Autre société civile PME Créée le 06/07/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CLOS DES 3 A

LE CLOS DES 3 A est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.

Profil et organisation

LE CLOS DES 3 A est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 53810 CHANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES 3 A
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES 3 A

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES 3 A

LE CLOS DES 3 A compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2016 - 05/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES 3 A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/01/2016 - 05/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES 3 A

2 autorisations sur la période 27/01/2016 - 05/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES 3 A dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Gabriel Delatour, Châteaubriant (44110) PC Locaux BE414, BE440 430 m² 123 m² 2016/12/05
8 Rue Gabriel Delatour, Châteaubriant (44110) PC Locaux BE414, BE440 455 m² 235 m² 2016/01/27

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES 3 A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DES 3 A

Sources des informations sur LE CLOS DES 3 A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES 3 A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES 3 A ?
LE CLOS DES 3 A est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES 3 A ?
Le profil de LE CLOS DES 3 A recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES 3 A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES 3 A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES 3 A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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