LE CLOS DE LA BUISSIERE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE CLOS DE LA BUISSIERE
LE CLOS DE LA BUISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annecy.
Profil et organisation
LE CLOS DE LA BUISSIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74330 à EPAGNY METZ-TESSY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE LA BUISSIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2012
Siège social
Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA BUISSIERE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA BUISSIERE
LE CLOS DE LA BUISSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 18/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA BUISSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DE LA BUISSIERE
2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 18/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA BUISSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Route Des Acacias, Machilly (74140) | PC Mixte | B2836 | 2 439 m² | 785 m² | 2022/11/18 |
| Chemin Du Pessay, Annecy (74000) | PC Logement | BC147, BC39 | 2 984 m² | 3 022 m² | 2013/06/10 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA BUISSIERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA BUISSIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DE LA BUISSIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.