LE CHAMP DE LA FRUITIERE - Permis de construire et DP

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447602251 Société civile immobilière PME Créée le 20/02/2003

Présentation détaillée de LE CHAMP DE LA FRUITIERE

LE CHAMP DE LA FRUITIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Poisy.

Profil et organisation

LE CHAMP DE LA FRUITIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74330 à EPAGNY METZ-TESSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHAMP DE LA FRUITIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/02/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHAMP DE LA FRUITIERE

Activité d’urbanisme de LE CHAMP DE LA FRUITIERE

LE CHAMP DE LA FRUITIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2014 - 03/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMP DE LA FRUITIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/12/2014 - 03/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CHAMP DE LA FRUITIERE

3 autorisations sur la période 17/12/2014 - 03/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Poisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAMP DE LA FRUITIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Chavanne, Poisy (74330) PC Locaux BA182 1 728 m² 1 677 m² 2020/09/03
Sous Chavanne, Poisy (74330) PC Locaux BA180, BA174 1 829 m² 2 043 m² 2020/09/03
Lot 5 6 7 8 Parc D Activite Des Lys, Epagny Metz-Tessy (74370) PC Locaux AK267, AK266 4 607 m² 1 560 m² 2014/12/17

Répartition géographique des autorisations de LE CHAMP DE LA FRUITIERE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CHAMP DE LA FRUITIERE

Sources des informations sur LE CHAMP DE LA FRUITIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHAMP DE LA FRUITIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHAMP DE LA FRUITIERE ?
LE CHAMP DE LA FRUITIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHAMP DE LA FRUITIERE ?
Le profil de LE CHAMP DE LA FRUITIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHAMP DE LA FRUITIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHAMP DE LA FRUITIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHAMP DE LA FRUITIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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