LE BOIS DORMANT - Permis de construire et DP

Active
393030242 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 16/11/1993

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE BOIS DORMANT

LE BOIS DORMANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagnole.

Profil et organisation

LE BOIS DORMANT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39300 à CHAMPAGNOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BOIS DORMANT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
16/11/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE BOIS DORMANT

Activité d’urbanisme de LE BOIS DORMANT

LE BOIS DORMANT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2016 - 31/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BOIS DORMANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/09/2016 - 31/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BOIS DORMANT

2 autorisations sur la période 27/09/2016 - 31/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Champagnole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BOIS DORMANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
443 Route De Pontarlier, Champagnole (39300) PC Locaux AP262 26 476 m² 163 m² 2017/08/31
443 Rte De Pontarlier, Champagnole (39300) DP Locaux AP262 26 476 m² 18 m² 2016/09/27

Répartition géographique des autorisations de LE BOIS DORMANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE BOIS DORMANT

Sources des informations sur LE BOIS DORMANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BOIS DORMANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOIS DORMANT ?
LE BOIS DORMANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOIS DORMANT ?
Le profil de LE BOIS DORMANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOIS DORMANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOIS DORMANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOIS DORMANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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