LE 10 MAI - Permis de construire et DP

Active
800419327 Société civile immobilière Créée le 15/02/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE 10 MAI

LE 10 MAI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hérimoncourt.

Profil et organisation

LE 10 MAI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25400 AUDINCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE 10 MAI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LE 10 MAI

Activité d’urbanisme de LE 10 MAI

LE 10 MAI compte 2 autorisations recensées sur la période 29/12/2014 - 20/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE 10 MAI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/12/2014 - 20/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE 10 MAI

2 autorisations sur la période 29/12/2014 - 20/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Hérimoncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE 10 MAI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Des Courts Champs, Hérimoncourt (25310) PC Logement AB138 500 m² 80 m² 2015/03/20
7 Rue Des Courts Champs, Hérimoncourt (25310) PC Logement AB138 500 m² 74 m² 2014/12/29

Répartition géographique des autorisations de LE 10 MAI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE 10 MAI

Sources des informations sur LE 10 MAI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE 10 MAI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE 10 MAI ?
LE 10 MAI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE 10 MAI ?
Le profil de LE 10 MAI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE 10 MAI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE 10 MAI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE 10 MAI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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